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      écologie, fournisseurs 

j'essaie de réaliser la production et l'envoi de mes créations dans un soucis écologique. je limite les décorations au profit du prix ou de petits freebies.

    produits:

-planche stickers. france, F,H km

-carte de remerciement. france, BJA,F km

-freebie. france, DAD km
-bloc note lignés: fait maison, dos cartonné réutilisé. 
-bloc note illustrés: allemagne, AJFD km

-pins: fait maison, dos cartonné et emballage réutilisé. attaches en métal. chine

    packaging:

-papier cristal - france IH,G km, papier d'italie, compostable, labels fsc et pefc

-enveloppe carrée ACxAC compstable - royaume-uni. labels fsc

-enveloppe cartonnée cE recyclable - royaume-uni. labels fsc et pefc



      illustrations
les illustrations sont les miennes et sont protégées par la propriété intellectuelle et le droit d'auteur. vous ne pouvez donc pas les réutiliser ou les copier.

tva fr IDHJC BCH DFH

siret HJC BCH DFH JJJBF

cgv

     livraison

les produits numériques vous seront envoyés via un lien directement accessible sitot le paiement reçu.

j'envoie actuellement en france, union européenne et royaume-uni.
les produits physiques seront préparés sous E jours maximum. les lettres sont affranchies en ecopli le plus souvent. vous recevrez aussi un numéro de suivi - sauf uk.

   des taxes douanières peuvent etre appliquées.

     options de paiement
ce site utilise une application sécurisée qui vous permet de régler par carte bleu, visa ou paypal.

acceptant le règlement des sommes dues par chèque libellé à mon nom ou par carte bancaire en ma qualité de membre d'un organisme de gestion agréé par l’administration fiscale -décret n BJAF-ACEF du AA octobre BJAF.

     retours et échanges
je n'accepte pas les retours, les échanges ou les annulations. néanmoins, n'hésitez pas à me contacter en cas d'erreur par exemple! pour toute dégradation qui interviendrait pendant la livraison avec la poste, je ne peux malheureusement pas etre tenue responsable.
 

     règlement concernant la confidentialité
afin de vous livrer les produits, seuls les informations nécessaires à leur envoi -adresse mail ou postale- sont collectées. vous pouvez à tout moment me contacter pour modifier ou supprimer ces données.

 

     en cas de litige
en tant qu'entreprise vendant à des particuliers, si un accord à l'amiable échoue, un service de médiation de la consommation reconnu par la cecme vous est accessible en cas de désaccord légitime et fondé.

comprendre mon statut
 

je suis artiste-auteur affilée a l'urssaf (ex-maison des artistes) car mon activité concerne principalement les arts graphiques et plastiques. Je suis dispensée de précompte.
je n'applique pas de tva - article BIC b du cgi.

mon siret: HJCBCHDFH JJJAH.

  pour ma boutique en ligne, je suis en micro-entreprise achat-vente en déclaration réelle soumise à la tva.

siret HJC BCH DFH JJAH

quand on fait appel a un artiste-auteur

vous etes un particulier, ou confrère qui me rétrocède des honoraires? vous etes exempt de la contribution A,A pourcent.
vous etes un professionnel? vous aurez donc à déclarer notre collaboration via une déclaration trimestrielle, et verser en sus une contribution de A,A pourcent du montant ht de la rémunération à l'urssaf. en un courrier, c'est règle !
  -nouvelles modalités diffuseur urssaf BJBJ-